Carnet de Passages en Douane - Foire aux questions
Q: Qu’est-ce qu’un carnet?
A: Le carnet est un laissez-passer pour les douanes et il remplit la même fonction qu’un passeport : l’identification d’un véhicule particulier pour se déplacer à l’extérieur des frontières nationales. Un carnet peut être émis pour les véhicules automobiles, les caravanes, les motocyclettes et les embarcations.
Q: Pourquoi est-il nécessaire?
A: Il permet aux véhicules d’entrer temporairement dans des pays étrangers, sans devoir déposer des droits et taxes auprès des douanes de chaque pays.
Q: Pourquoi doit-on laisser un montant de garantie pour que le carnet soit émis?
A: Si, pour une raison quelconque, le véhicule entrant sous la couverture du carnet ne quittait pas l’un des pays, l’Association canadienne des automobilistes (CAA) devrait payer les droits et taxes exigibles dans ce pays pour le véhicule. Pour se protéger, la CAA exige le montant de la garantie à l’avance, avant l’émission du carnet.
Q: Comment puis-je fournir le montant de la garantie?
A: Vous pouvez acheter une assurance caution, demander à votre banque d’émettre une lettre de crédit ou nous fournir le montant en espèces sous forme d’un virement bancaire, d’un mandat ou d’une traite bancaire.
Q: Que voulez-vous dire par l’achat d’une assurance caution?
A: Au lieu de fournir à la CAA un montant important en espèces ou de vous rendre à votre banque afin d’obtenir une lettre de crédit, vous pouvez acheter une assurance caution pour 10 % de la valeur de votre véhicule, taxes en sus, et vous obtiendrez un remboursement de 5 % lorsque vous nous retournerez le carnet avec toutes les décharges.
Q: Que couvre cette assurance caution? Le carnet, le véhicule, la garantie ou moi?
A: Elle couvre le montant de la garantie.
Q: Où peut-on obtenir les taux des droits et taxes pour les pays que je visiterai?
A: La compagnie d’assurance qui offre l’assurance caution nous fournit ces renseignements.
Q: Combien coûtera cette assurance caution?
A: Cela dépendra de la valeur de votre véhicule et des pays que vous visiterez.
Q: Comment calculez-vous la valeur de mon véhicule?
A: Nous possédons des publications, des abonnements en ligne et, si nous ne pouvons pas obtenir une valeur exacte, nous demanderons au client de se présenter avec son véhicule chez un estimateur et de faire évaluer le véhicule.
Q: Est-il fréquent que vous ne puissiez pas obtenir la valeur d’un véhicule?
A: Non, nous pouvons obtenir la valeur dans 99,9 % des cas. Le 0,1 % qui reste se compose habituellement de véhicules classiques ou très rares.
Q: Quel est le montant des droits et taxes que vous utiliserez si je prévois visiter plusieurs pays différents?
A: Nous utiliserons le pourcentage le plus élevé de droits et taxes parmi les pays que vous visiterez pour déterminer le montant de la garantie.
Q: Je suis Américain; dois-je toujours payer les taxes sur le montant de la caution?
A: Oui.
Q: Qu’arrivera-t-il si je voyage pendant plus d’un an?
A: Vous devrez acheter un deuxième carnet et donc obtenir une deuxième assurance caution pour la deuxième année.
Q: Le montant de la caution du premier carnet peut-il être transféré à la caution du deuxième carnet?
A: Non.
Q: Nous faisons partie d’un groupe de véhicules se rendant dans les mêmes pays, peut-on nous mettre sur la même caution?
A: Oui.
Q: Dois-je toujours acheter de l’assurance automobile régulière?
A: Oui.
Q: Si mon véhicule ne vaut pratiquement plus rien, comment puis-je calculer ma garantie?
A: Nous exigeons une garantie minimale de 5 000 $CAN.
Q: Qu’arrive-t-il si mon véhicule est trop précieux?
A: Dans une telle situation, nous contacterons la compagnie d’assurance directement pour demander des directives.
Q: En plus du montant de la garantie, dois-je payer d’autres frais pour l’émission du carnet?
A: Oui, vous devez toujours payer nos frais d’émission du carnet.
Q: À quoi servent les frais?
A: À défrayer les coûts de l’administration liée à l’émission du carnet ainsi que tous les frais de messagerie pour vous acheminer le carnet.
Q: Quels sont les délais d’émission d’un carnet?
A: De deux semaines à un mois.
Q: Qu’entend-on par carnet affranchi?
A: Un carnet affranchi comporte une étampe indiquant qu’il est entré et sorti de chaque pays visité et les douanes canadiennes ou américaines ont rempli le certificat de présence.
Q: Une fois que je vous retourne le carnet affranchi, combien de temps faudra-t-il pour que je reçoive mon argent?
A: Une fois que le carnet bien affranchi nous est retourné, il faut compter un délai d’un mois pour la réception du montant qui vous est dû.